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 Les produit de PDS sont tout d'abord soumis aux même condition que la licence GNU GPL V3
  
 Si une entitée ( groupe ou personne ) de PDS travaille pour l'élaboration d'un 
 projet quelquonque, PDS ou cette entitée ne peut réclammer qu'une chose :
 Les plans de fabrications doivent rester ouvert et doivent pouvoir être 
 disponible dans le cas d'une demande d'une part tierce. Il n'a pas le droit de
 réclamer des extras
 
 Des informations privées pouvant nuire aux utilisateur du projet si elles sont 
 rendues publiques ( adresse, nom et mot de passe de base de données par exemple )
 peuvent être retirés du plan si ce retrait n'empeche pas l'utilisation de ce plan.

 Si l'entitée de PDS travaille avec une autre entité étrangere a PDS, l'entitée a 
 le droit de liberer de PDS une part produite par elle même si celle-ci ne provient 
 pas deja de PDS. En outre cette entitée est dans l'obligation de garder confidentiel 
 tout élément confidentiel de l'autre entité, a interdiction de l'utiliser a ses fin 
 ( vente d'information confidentielles, chantage, piratage, vol ...). Enfin l'entité 
 est dans l'obligation d'aider et d'améliorer selon les demandes ou dans l'interet
 de l'autre entitée.